Marque enregistrée - Marque en vigueur

Maison des Choeurs
COMMUNE DE MONTPELLIER

Numéro de dépôt :
4549041
Date de dépôt :
06/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/05/2029
Maison des Choeurs de COMMUNE DE MONTPELLIER

Présentation de la marque Maison des Choeurs

Déposée par voie électronique le 6 mai 2019 par COMMUNE DE MONTPELLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maison des Choeurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-22 du 31 mai 2019.

Le déposant est COMMUNE DE MONTPELLIER domicilié(e) 1 PLACE Georges FRECHE - 34000 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Maïté BARRAU domicilié(e) 1 PLACE Georges FRECHE - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque Maison des Choeurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4549041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison des Choeurs arrivera à expiration en date du 6 mai 2029.


COMMUNE DE MONTPELLIER - 1 PLACE Georges FRECHE - 34000 - MONTPELLIER - France


Madame Maïté BARRAU - 1 PLACE Georges FRECHE - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Enregistrement avec modification - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Éducation ; activités sportives ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.